Séances du Comité syndical
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Séances du Comité syndical

Séance du Comité Syndical du 5 décembre 2024

Séance du Comité Syndical du 3 octobre 2024

Séance du Comité Syndical du 12 juin 2024

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 12 juin 2024

Délibérations

DEL_2024_069_Suppression de postes

DEL_2024_068_Recours au contrat d’apprentissage – Ressources humaines

DEL_2024_067_Création de postes permanents (recrutement, avancement de grade, promotion interne)

DEL_2024_066_Modification des horaires de travail des agents d’accueil en déchetteries pendant la période estivale

DEL_2024_065_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine : outils de sensibilisation et de prévention de proximité

DEL_2024_064_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine : optimisation de la collecte en vue d’inciter au tri et améliorer la collecte sélective

DEL_2024_063_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine : collecte préservante des aides techniques en vue de leur réemploi

DEL_2024_062_Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade » - CITEO/ADELPHE

DEL_2024_061_Appel à projets en faveur de la sécurité, de la santé, de la qualité de vie et du confort au travail des agents – CDG40

DEL_2024_060_Appel à projets Métiers de la collecte et du tri des déchets - CNRACL 

DEL_2024_059_Convention de partenariat avec l’Association VOISINAGE pour la réparation et la réutilisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D3E) en déchetterie DEL_2024_058_Convention de partenariat avec l’Association VOISINAGE pour la réutilisation et pour la réparation des articles de sport et de loisirs déposés en déchetteriesDEL_2024_057_Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l’association GRAINES DE PARTAGE, de Mimbaste, pour la réutilisation des objets déposés en déchetteries 

DEL_2024_056_Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec l’Association EMMAÜS, de Tarnos, pour la réutilisation des objets déposés en déchetteries 

DEL_2024_055_Convention avec le SIETOM de Chalosse pour la valorisation des refus de tri 

DEL_2024_054_Convention avec le Syndicat Bil Ta Garbi pour le tri et la valorisation des refus de tri des déchets du Sitcom Côte sud des Landes

DEL_2024_053_Convention de mise en filière du bois de déchetterie avec la Société Egger Panneaux et Décors

DEL_2024_052_Budget principal du Sitcom - Décision Modificative n°1

DEL_2024_051_Budget UVE - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_050_Budget Valorisation - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_049_Budget Principal - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_048_Budget Unité de Valorisation Energétique (UVE) - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_048_Annexes

DEL_2024_047_Budget Valorisation - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_047_Annexes

DEL_2024_046_Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_046_Annexes

DEL_2024_045_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget UVE Sitcom Côte Sud Landes

DEL_2024_044_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Valorisation Sitcom Côte Sud Landes

DEL_2024_043_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Principal

DEL_2024_042_Rapport annuel 2023

DEL_2024_041_Avis sur le maintien du mode de gouvernance du SITCOM Côte sud des Landes

DEL_2024_040_Installation de délégués suppléants

 

Séance du Comité Syndical du 21 mars 2024

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 21 mars 2024

Délibérations

DEL_2024_039_Création d'un emploi temporaire

DEL_2024_038_Création d'un emploi permanent de responsable communication

DEL_2024_037_Création d'emplois permanents de responsable d'exploitation de l'UVE

DEL_2024_036_Création de postes permanents

DEL_2024_035_Adhésion au groupement de commandes formations santé et sécurité au travail du CDG40

DEL_2024_034_Modification des conditions de mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du Sitcom

DEL_2024_033_Plan de financement et demande de subvention_démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des OM de Messanges

DEL_2024_032_Plan de financement et demande de subvention_Etudes gestes de tri

DEL_2024_031_Plan de financement et demande de subvention_Biodéchets

DEL_2024_030_Plan de financement et demande de subvention_réduction de déchets_don et réemploi

DEL_2024_029_Plan de financement et demande de subvention_communication

DEL_2024_028_Plan de financement et demande de subvention_tri sélectif

DEL_2024_027_Etudes sur les nouvelles capacités de traitement des déchets

DEL_2024_026_Plan de financement et demande de subvention_Verres réutilisables

DEL_2024_025_Plan de financement et demande de subvention_communication parc véhicules poids lourds

DEL_2024_024_Vote du Budget primitif 2024_Budget UVE

DEL_2024_024_Annexe_Budget primitif 2024_UVE

DEL_2024_023_Vote du Budget primitif 2024_Budget Valorisation

DEL_2024_023_Annexe_Budget primitif 2024_Valorisation

DEL_2024_022_Vote du Budget primitif 2024_Budget principal Sitcom

DEL_2024_022_Annexe_Budget primitif 2024_Budget principal Sitcom

DEL_2024_021_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget UVE_SITCOM

DEL_2024_020_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget Valorisation_SITCOM

DEL_2024_019_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget Principal_SITCOM

DEL_2024_018_Subvention au Comité des Oeuvres Sociales (COS) du personnel du SITCOM au titre de l'année 2024

DEL_2024_017_Contribution au budget Valorisation_budget général

DEL_2024_016_Mise en place d'un virement interne depuis le budget principal, à destination du budget UVE

DEL_2024_015_Actualisation des tarifs et montants des redevances 2024 du Sitcom

Tarifs 2024

Annexe conteneurs

Annexe bennes

DEL_2024_014_Actualisation de l'autorisation de programme et crédit de paiement_Pôle économie circulaire_budget principal

DEL_2024_013_Création et révision des autorisations de programme et de crédits de paiement_budget principal

DEL_2024_012_Constitution d'une provision pour le G.E.R (Gros entretien_Réparations) de l'UVE de Bénesse-Maremne

DEL_2024_011_Provisions pour créances douteuses 2024_budget UVE

DEL_2024_010_Provisions pour créances douteuses 2024_budget Valorisation

DEL_2024_009_Provisions pour créances douteuses 2024_budget principal

DEL_2024_008_Tarifs des participations des EPCI adhérents au titre de l'exercice 2024

DEL_2024_007_Remplacement partiel au sein de la Commission d'appel d'offres

DEL_2024_006_Installation de Monsieur Pierre PECASTAINGS, délégué titulaire et Monsieur Patrick MONDENX délégué suppléant de la communauté de communes MACS au SITCOM

Séance du Comité Syndical du 1er février 2024

Séance du Comité Syndical du 7 décembre 2023

Séance du Comité Syndical du 21 septembre 2023

Séance du Comité Syndical du 21 septembre 2023

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 21 septembre 2023

Délibérations

DEL_2023_076_Convention de partenariat avec l'Association SOLI'BAT

DEL_2023_075_Programme Prévention déchets ménagers et assimilés

DEL_2023_075_PJ_Programme 2023-2026

DEL_2023_074_Octroi de chèques cadeaux au personnel pour départ en retraite DEL_2023_073_Création d'un emploi permanent de responsable du pôle territorial nord

DEL_2023_072_Création d'un emploi permanent de préventeur

DEL_2023_071_Création d'un emploi permanent de responsable adjoint du service collectes

DEL_2023_070_Création d'emplois permanents de responsable de site_Plateforme multimatériaux

DEL_2023_069_Création d'emplois permanents de responsable des services supports opérationnels

DEL_2023_068_Création de postes permanents_promotion interne, avancement de grade, recrutement

DEL_2023_067_Convention MAD parcelle ENEDIS_déchetterie de Josse

DEL _2023_066_Convention de constitution de servitude de passage en tréfonds de canalisations d'eaux usées_Société ZELAIA IMMOBILIER

DEL_2023_065_Demande de subvention à Région_Panneaux de communication camions du SITCOM

DEL_2023_064_Demande de subvention à Région Nouvelle Aquitaine_Acquisition d'un crible

DEL_2023_063_Convention entre 6 Syndicats _lancement étude territoriale_ nouvelles capacités de traitement

DEL_2023_062_Demande de subvention pour l'étude UVE

DEL_2023_061_Mise à jour du règlement de redevance spéciale et de la grille d'application des forfaits

Règlement de la redevance spéciale

Grille d'application des forfaits-1

Grille d'application des forfaits-2

DEL_2023_060_Instauration d'une redevance forfaitaire biodéchets

Séance du Comité Syndical du 22 juin 2023

Séance du Comité Syndical du 22 juin 2023

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 22 juin 2023

Délibérations

DEL_2023_059_Adhésion IGECOM 40

DEL_2023_058_Adhésion à l'association 3AR (Association Nouvelle-Aquitaine des Achats Publics Responsables)

DEL_2023_057_Suppression de postes

DEL_2023_056_Recours au contrat d'apprentissage (assistant RH)

DEL_2023_055_Recours au contrat d'apprentissage (Prévention déchets)

DEL_2023_054_Création de 3 postes permanents de responsable de la cellule santé sécurité environnement

DEL_2023_053_Création de 2 postes permanents de responsable de la cellule santé sécurité environnement

DEL_2023_052_Création de postes permanents

DEL_2023_051_Motion contre la mise en place d'une fausse consigne sur les bouteilles en plastique

DEL_2023_050_Appel à projets "Nature et Transition" _ Région Nouvelle Aquitaine

DEL_2023_049_Plan de financement et demande de subvention _étude appropriation ECT

DEL_2023_048_Plan de financement et demande de subvention_ Biodéchets

DEL_2023_047_Plan de financement et demande de subvention_ Verres réutilisables

DEL_2023_046_Plan de financement et demande de subvention_tri sélectif

DEL_2023_045_Plan de financement et demande de subvention (études)

DEL_2023_044_Création d'une provision pour risque contentieux

DEL_2023_043_Tarification 20123 : ajout d'un tarif_ grave de mâchefer en 0/80

DEL_2023_043_PJ_Tarifs actualisés

DEL_2023_042_Décision modificative du budget Principal

DEL_2023_041_Actualistation des AP/CP_Budget principal

DEL_2023_040_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget UVE

DEL_2023_039_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget Valorisation

DEL_2023_038_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget principal

DEL_2023_037_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget UVE

DEL_2023_036_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget Valorisation

DEL_2023_035_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget principal

DEL_2023_034_Approbation du Compte de Gestion 2022_Budget UVE

DEL_2023_033_Approbation du Compte de gestion 2022_Budget valorisation

DEL_2023_032_Approbation du Compte de gestion 2022_Budget principal

DEL_2023_031_Approbation du Rapport annuel 2022

DEL_2023_030_Installation de Monsieur François TRAMASSET, délégué suppléant de la CCSX, en remplacement de Mme Caroline GUERAUD

Séance du Comité Syndical du 16 mars 2023

Séance du Comité Syndical du 16 mars 2023

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du comité syndical du 16 mars 2023

délibérations

DEL_2023_007_Vote des contributions des EPCI adhérents

DEL_2023_008_Création de provisions_créances douteuses sur budget principal

DEL_2023_009_Création de provisions_créances douteuses sur budget Valorisation

DEL_2023_010_Création de provisions_créances douteuses sur budget UVE

DEL_2023_011_Création de provision pour risques_budget principal

DEL_2023_011_1_Provisions pour Risques et charges de fonctionnement courant_budget UVE

DEL_2023_012_Autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs 2023

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 1

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 2

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 3 

DEL_2023_014_Contribution au budget valorisation

DEL_2023_015_Subvention 2023 au Comité des Oeuvres Sociales (COS) du personnel SITCOM

DEL_2023_016_Mise en place d'un virement interne depuis le budget principal à destination du budget UVE

DEL_2023_017_Reprise anticipée du résultat du budget principal

DEL_2023_018_Reprise anticipée du résultat du budget valorisation

DEL_2023_019_Reprise anticipée du résultat du budget UVE

DEL_2023_020_Approbation du budget principal 2023

DEL_2023_020_Annexe_Budget_primitif_2023_SITCOM

DEL_2023_021_Approbation du budget Valorisation 2023

DEL_2023_021_Annexe_Budget_primitif_2023_Valorisation

DEL_2023_022_Approbation du budget UVE 2023

DEL_2023_022_Annexe_Budget_primitif_2023_UVE

DEL_2023_023_Création de postes permanents

DEL_2023_024_Création de 75 emplois temporaires saisonniers

DEL_2023_025_Création d'un emploi temporaire

DEL_2023_026_Création de 16 emplois temporaires

DEL_2023_027_Création d'un emploi temporaire

DEL_2023_028_Création d'un emploi permanent de responsable du management des systèmes

DEL_2023_029_Politique Environnementale de la plateforme multimatériaux dans le cadre de la démarche ISO 14001

Séance du Comité Syndical du 2 février 2023

Séance du Comité Syndical du 8 décembre 2022

Séance du Comité Syndical du 27 octobre 2022

Séance du Comité Syndical du 22 septembre 2022

Archives

Depuis le 1er juillet 2022, l’essentiel des dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 du
7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements est entré en application.
Désormais, l’ensemble des actes qui figuraient dans les recueils des actes administratifs sont publiés sur le site Internet du Sitcom.